« Familles, je vous hais ! », écrivait André Gide dans « Les nourritures terrestres ». Et de nombreux autres écrivains soulignent la splendeur et la servitude d’une gestion familiale harmonieuse. « Il n’y a guère moins de tourment au gouvernement d’une famille que d’un État entier », disait, par exemple, Montaigne.
Heureusement, chez Mon Partenaire Patrimoine, nous sommes plutôt comme Luc Ferry, à dire « Familles, je vous aime ». Et comme gouverner c’est prévoir, nous vous livrons ci-après quelques trucs et astuces pour bien protéger votre famille, quelle qu’en soit la configuration. Il s’agit avant tout de développer les bons réflexes !
Et ces réflexes sont au nombre de trois : le civil, l’épargne, la prévoyance.
Réflexe numéro 1 : une famille bien protégée, cela commence au civil
En matière civile, mieux vaut prévenir que guérir. Cela commence par le contrat de mariage adapté à votre situation. On peut souhaiter protéger son patrimoine propre, en attendant de tester la solidité de son couple ou pour éviter que les (bonnes ou mauvaises) affaires de l’un contaminent le patrimoine de l’autre. On peut aussi tout mettre en commun, parce que l’Amour (avec un grand « A » ) c’est l’Amour. On peut discuter de qui contribue à quoi, notamment si l’un des conjoints renonce à des revenus (une carrière) pour suivre l’autre ou tout simplement pour s’occuper des affaires du ménage, et notamment des enfants. Pas de jugement de valeur derrière cette variété de situations. Ce qui compte est bien de partir de votre situation et de votre projet de vie et de traduire ce projet dans une organisation civile adaptée.
Passage devant le notaire obligatoire, et souvent même devant le juge. Et si vous n’avez rien fait et « subissez » le régime légal, applicable par défaut, de communauté réduite aux acquêts, il n’est jamais trop tard pour réfléchir et adapter ! C’est particulièrement vrai des changements de situation : une donation au dernier vivant sera souvent effectuée à l’arrivée des enfants du ménage pour tenir compte du fait que « lorsque l’enfant paraît », rien n’est plus comme avant (les parents nous comprendront !)
On peut aussi modifier son régime sur le tard pour passer en communauté, ou créer une société d’acquêts pour « remettre au carré » une situation ayant dérivé au fil du temps, mal documentée par exemple si l’on partait d’une séparation de biens. Bref, nous ne pouvons que vous le redire : au commencement était le CIVIL ! C’est d’autant plus vrai pour les familles recomposées, de plus en plus fréquentes, et les vies communes non validées par un mariage ou un Pacs : là encore, le civil peut aider à mettre ses affaires en ordre et organiser la juste protection des membres du foyer. Alors comment s’y prendre ? C’est simple : inventorier les stocks de patrimoine, déterminer ce qui relève des biens propres ou des biens communs, croiser avec la situation civile existante et le projet de vie, et ajuster le civil en conséquence ! Votre conseiller en gestion de patrimoine peut vous aider à formaliser votre demande au notaire.
Réflexe numéro 2 : optimiser les modalités de transmission de l’épargne existante
Rares sont les familles dans lesquelles il n’y a pas un peu d’assurance vie (rappel : cette dernière dépasse désormais 1.800 milliards d’euros d’épargne accumulée pour plus de 60 millions de contrats). Et il peut aussi y avoir de l’épargne accumulée en dehors des dispositifs successoraux avantageux et souples que sont l’assurance vie ou le PER assurantiel. À noter, pour ce dernier, qu’il perd une partie de ses avantages successoraux faciaux après 70 ans, mais qu’il permet dans bien des cas de transmettre plus au final, compte tenu de l’avantage fiscal à l’entrée et du pouvoir de la capitalisation sur le long terme.
Ce qu’il faut retenir ici : ces contrats d’assurance permettent, via la co-souscription et la fameuse clause bénéficiaire, d’optimiser largement la protection de la famille. La co-souscription est à manier avec précaution au regard du régime matrimonial, de la différence d’âge et de qui alimente le contrat à hauteur de combien dans le couple. La clause bénéficiaire permet de choisir librement les bénéficiaires en cas de décès. En la travaillant sous une forme démembrée, avec des options que les bénéficiaires seront libres d’activer ou non selon leur situation, on donne de la souplesse. Ne pas se contenter de la clause par défaut « Mon conjoint, à défaut les enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers » ! Il arrive souvent que les enfants bénéficient de contrats d’assurance vie / de PER « pour futur achat immobilier » alimentés par les parents par des présents d’usage à l’occasion d’événements particuliers (anniversaire, Noël, succès scolaires, permis de conduire, etc.).
Il ne faut pas négliger les clauses bénéficiaires de ces contrats : si on laisse la clause standard et si les parents survivent aux enfants, l’épargne accumulée remontera, au moins pour une part, dans le patrimoine des parents et reviendra dans la masse successorale. Tant que les enfants ne sont pas mariés, il est utile de leur faire désigner leurs frères et sœurs… Optimisation de l’existant, réallocation d’épargne vers des dispositifs plus souples : autant de leviers de protection à portée de main, pour peu que l’on s’y intéresse.
Réflexe numéro 3 : la prévoyance
Il peut arriver que l’organisation civile et l’épargne accumulée, même mises au carré, ne suffisent pas à protéger la famille, en cas de décès ou en cas d’accident de la vie frappant un membre du foyer (incapacité, invalidité notamment).
Dans ce cas, un complément de protection peut être souscrit sous la forme de garanties de prévoyance. La bonne démarche consiste à identifier le besoin complémentaire, à regarder ce que les garanties de prévoyance déjà en vigueur apporteraient (assurance emprunteur, prévoyance professionnelle, garantie du conducteur des contrats automobiles, garanties de l’assurance multirisques habitation) et à souscrire à des garanties complémentaires pour combler les manques ou un besoin spécifique.
À noter : la prévoyance professionnelle est souvent substantielle, et elle est généralement négligée dans ces calculs. Elle doit pourtant être prise en compte, et ses clauses bénéficiaires en cas de décès travaillées comme pour toute assurance sur la vie.
On fait ici appel à deux grands types d’assurance : les « temporaires décès » et leurs dérivées, dont les rentes éducation ; et les garanties des accidents de la vie, qui protègent la famille en cas de survenance d’un accident du quotidien frappant l’un des membres.
On range également dans cette catégorie les garanties obsèques, qui permettent de préfinancer et souvent d’organiser à l’avance ses obsèques pour qu’elles ne soient pas un souci pour ses proches.
Pas facile de s’y retrouver, nous direz-vous. Et pourtant, rien de plus simple si l’on s’y attelle avec l’aide d’un professionnel, en respectant les étapes : civil, épargne, prévoyance.
Si on aime sa famille, on s’en occupe : consacrer le temps nécessaire, avec l’aide d’un professionnel, à dresser un inventaire de sa situation civile et financière en cas de survenance d’un coup dur frappant tel ou tel membre de sa tribu au sens large, permet d’y voir clair et d’engager les actions correctrices ou la souscription des garanties complémentaires adaptées à sa situation. Quel soulagement quand c’est fait !
Nos clients nous remercient souvent de la tranquillité d’esprit retrouvée une fois que nous les avons aidés à y voir clair et à structurer la protection des leurs. C’est une de nos fiertés de conseil de penser que bien protégées, les familles peuvent se consacrer à l’essentiel : faire vivre leurs liens interpersonnels pour le bonheur de tous.
NB : chez Mon Partenaire Patrimoine, nous faisons le maximum pour nos clients. Mais, désolés, nous n’avons pas de remède contre les beaux-pères acariâtres, les belles-mères possessives ou les enfants ingrats (dans la limite de la quotité disponible de son patrimoine que l’on n’est pas obligé d’affecter à ses ayants droit pour ces derniers) 😊. Pour tout le reste, nous sommes à votre disposition !
