En 1964 dans le journal Pilote (Mâtin quel journal !) commence la publication du Combat des chefs, un des meilleurs opus de notre héros national Astérix. Aplusbégalix, chef « Gallo-romain » défie Abraracourcix le chef du village d’irréductibles gaulois.
Le 1er octobre 2019, le Plan Epargne Retraite (PER) (Mâtin quel produit !) de la loi Pacte est venu défier l’assurance-vie, placement préféré des français depuis plusieurs dizaines d’années. A-t-il les moyens de ses ambitions ? Comment y voir clair en tant qu’épargnant ? Décryptage de Mon Partenaire Patrimoine.
Ce qui change tout dans le PER par rapport aux anciens contrats retraite, c’est la possibilité de sortir en capital
L’option de sortie libre en rente à vie ou en capital en une ou plusieurs fois au moment de la retraite, et les cas de déblocage anticipé en capital pour achat de résidence principale, ou en cas de coup dur (fin de droits au chômage ou d’activité non salariée à suite d’un jugement de liquidation, surendettement, invalidité de l’épargnant, de son conjoint ou PACS ou d’un enfant, décès de l’épargnant ou de son conjoint ou PACS) lèvent le frein psychologique de l’effet tunnel et de la sortie obligatoire en rente.
Bien sûr, le PER est moins liquide qu’une assurance vie déblocable à tout moment, mais pour de l’épargne long terme retraite ou logement et compte tenu de la protection qu’il offre, le PER est au moins complémentaire d’une épargne à vue (livrets, compte à terme, assurance vie en euros disponible).
On pourrait dire que dans le PER votre épargne n’est pas frappée d’une interdiction de sortie semblable à l’interdiction de chanter « Non, tu ne chanteras pas » du barde Assurancetourix, ligoté à un arbre pendant que le village festoie avec son épargne.
Mathématiquement, le PER est une alternative très crédible à l’assurance vie dans la plupart des cas si on regarde son rendement net
Pour le comprendre, il suffit de calculer.
Avec le PER, l’argent que je place est déductible (dans la limite des plafonds) de mon revenu imposable. Pour 100 épargnés si ma tranche marginale d’imposition est de 30%, j’épargne donc 70 sur mon assurance vie et 100 sur mon PER. La puissance de la capitalisation dans la durée se déploie donc (à hypothèse de rendement similaire des placements) sur une base de départ plus élevée. A terme, le capital brut revalorisé dont je dispose est plus élevé sur le PER que sur l’assurance vie. Elémentaire. Mais le traitement fiscal n’étant pas le même à la sortie, c’est bien le gain net qui nous intéresse.
Prenons l’exemple d’Ordralphabétix le poissonnier, qui avec sa femme Ielosubmarine a une tranche marginale d’imposition de 30% et qui anticipe quand il prendra sa retraite dans 10 ans une chute de sa tranche marginale d’imposition à 11%. Il a 10 000 € à investir. S’il choisit le PER, il épargnera 10 000 €. S’il choisit l’assurance vie, il n’épargnera pour le même effort que 7 000 € nets d’impôts. A 4% de rendement et 10 ans plus tard, il a accumulé 14 800 € bruts dans son PER et seulement 10 360€ dans son assurance vie. Nets de la fiscalité des deux produits, il pourra récupérer 12 260€ à dépenser de son PER contre seulement 9 780€ de son assurance vie.
Et pour décider dans sa situation précise d’épargnant, il suffit de croiser sa tranche marginale d’imposition à l’entrée et son espérance de tranche marginale d’imposition à la sortie. Faites confiance à notre marmite de potion magique (une feuille excel) : à l’exception notable du cas d’une TMI de 11% à l’entrée et à la sortie, et bien entendu des cas d’augmentation de la tranche marginale à la retraite (cas de revenus de retraite plus élevés que les revenus d’activité, cas rarissimes donc) le PER sort toujours gagnant en net. Donc si on a de côté suffisamment d’épargne liquide, pour l’épargne long terme/ prévoyance/immobilière, la potion magique c’est le PER !
Mais l’avantage successoral de l’assurance-vie alors ?
L’avantage successoral de l’assurance vie (exonération de droits de succession dans la limite de 152 000€ par bénéficiaire pour les sommes placées avant 70 ans) est souvent présenté comme un argument massue en sa faveur. Cet argument ne fait pourtant pas la différence avec le PER dans un grand nombre de situations :
Si le PER est un PER assurantiel, il bénéficie de l’abattement commun avec l’assurance vie de 152 000 € par bénéficiaire. Attention : sur le PER cela ne marche que jusqu’à 70 ans. Après 70 ans, cet abattement devient commun à tous les bénéficiaires et est drastiquement réduit à 30 500 €. Mais après 70 ans, est-ce qu’on n’a pas commencé à récupérer son épargne retraite en rente ou en capital ? Par ailleurs (et cela vaut pour un PER bancaire dès la souscription), si on n’a pas consommé ses abattements successoraux de 100 000 € par bénéficiaire le match est nul à capital brut accumulé équivalent.
Par ailleurs, et même dans le cas d’abattements consommés en totalité, les mêmes causes produisant les mêmes effets, le PER est dans un très grand nombre de cas un outil de transmission NETTE plus intéressant que l’assurance vie pour les mêmes raisons qu’il a un rendement net supérieur : je place plus grâce à l’économie d’impôts, je capitalise donc sur une base plus importante, j’accumule plus de capital brut au terme et net de toute fiscalité j’obtiens un montant plus élevé.
Prenons l’exemple d’Abraracourcix le chef du village. Il a 50 ans, et avec Bonemine, il a 10 000 € à investir et souhaite analyser si le fait de les placer dans une assurance vie ou sur le PER est plus ou moins avantageux pour la transmission à leurs deux enfants s’il leur arrive quelque chose. Toujours avec une tranche marginale d’imposition de 30% à l’entrée et un rendement de 4% par an, et dans l’hypothèse majoritaire que l’actif successoral hors assurance vie est inférieur à 552 000 € par bénéficiaire (soit une transmission en ligne directe taxée à 20%), sans même prendre en compte l’exonération de 30 500€ résiduelle du PER après 70 ans, le rendement brut supérieur du PER donne une masse transmise NETTE après 20 ans de capitalisation de 17 530 € avec le PER et de seulement 13 900 € avec l’assurance vie. Le différentiel en faveur du PER est encore plus grand pour des tranches marginales d’imposition élevées, seules les tranches à 0% et 11% voient l’assurance vie l’emporter sur le plan successoral. Mais dans ce cas, est-on certain que l’on n’est pas dans les abattements de droit commun compte tenu de la surface financière du foyer?
Cerise sur le gâteau, la passerelle fiscalement avantageuse assurance vie => PER créée jusqu’à fin 2022 est un extraordinaire moyen d’exploiter cet atout.
Prenons l’exemple de d’Agecanonix (93 ans « Agecanonichou ») et de sa jeune épouse Taillefine (pour les puristes, précisons qu’elle n’a pas de nom dans les albums de Goscinny et d’Uderzo, mais que c’est comme cela que l’a appelée le Parc Astérix). Il a eu avec elle un enfant sur le tard. Il a accumulé 100 000 € dans son contrat d’assurance vie dont 30 000 € de plus-values. Grâce à la passerelle de la loi PACTE, il peut retirer jusqu’à 18 400€ de plus-values de son contrat d’assurance vie sans fiscalité, soit 18 400 / (30 000/ 100 000) = 61 300 €. Ces 61 300 €, nets des prélèvements sociaux sur plus-values mais sans impôt sur ces dernières permettent de replacer 58 135 euros sur un PER, et de replacer sur son assurance vie l’économie d’impôt (hypothèse de tranche marginale de 30%) de 17 440€ sur son assurance vie (ce montant étant sous le plafond d’exonération de droits de successions pour les primes versées après 70 ans). En cas de décès, même à son âge avancé et sans même prendre en compte les abattements de droit commun ou résiduel sur le PER, avec une imposition à 20% de droits de succession, ce sont 58 135€-20% + 17 440€ = 63 948€ nets qui seront transmis à leur enfant et pas 61 300€.
Vous en voulez encore ? Et bien figurez-vous que le PER a dû, comme Obélix, tomber dans la marmite de potion magique à sa naissance car en travaillant sur la mutualisation des plafonds entre conjoints, on peut même optimiser la protection croisée de chacun des membres du foyer en cas de décès de l’un ou de l’autre.
Comment s’y prendre pour décider ?
Il faut avoir une revue à 360 degrés de la situation de chaque épargnant / foyer. Combien d’épargne laissée « à vue » sur des produits adaptés, quelle stratégie d’épargne retraite compte tenu du disponible fiscal, des enjeux de revenus (et donc d’imposition) actuels et futurs et des ayants-droits, quel intérêt à utiliser la passerelle avec de l’assurance vie existante ? Quelle organisation des PER et quelle consommation des plafonds entre conjoints ? Autant de sujets pour un travail personnalisé centré sur votre cas personnel.
Les équipes de Mon Partenaire Patrimoine sont là pour vous accompagner. Et à la fin, avec notre aide (Mâtin quel conseil !) et celle de notre potion magique (notre fameux tableur excel), c’est vous qui gagnez le combat des chefs, car c’est vous le chef !
